Jean-Claude Zylberstein
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Zylberstein (Jean-Claude)
avocat honoraire au barreau de Paris, éditeur. Commandeur du 9 mars 2009
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade
=
"
Grand officier
"
grade_precedent
=
"
Commandeur
"
grade_precedent_date
=
"
2009-03-09
"
JORFTEXT000046591060
(source JORF)
élévation
24 Novembre 2022
24/11/2022
De:
Zylberstein (Jean-Claude)
éditeur. Officier du 21 septembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Culture et communication
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade
=
"
Commandeur
"
grade_precedent
=
"
Officier
"
grade_precedent_date
=
"
2000-09-21
"
JORFTEXT000029225119
(source JORF)
promotion
13 Juillet 2014
13/07/2014
De:
Jean-Claude Zylberstein
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
i)
représentants des producteurs de cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000023951008
(source JORF)
nomination
06 Mai 2011
06/05/2011
De:
Zylberstein (Jean-Claude)
avocat, directeur de collections littéraires. Officier du 16 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Commandeur
"
grade_precedent
=
"
Officier
"
grade_precedent_date
=
"
1995-10-16
"
JORFTEXT000019761701
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2008
15/11/2008
De:
Jean-Claude Zylberstein
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
h)
représentants des producteurs de cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000820638
(source JORF)
nomination
05 Mai 2007
05/05/2007
De:
Jean-Claude Zylberstein
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
h)
représentants des producteurs de cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000444987
(source JORF)
nomination
13 Octobre 2004
13/10/2004
De:
Zylberstein (Jean-Claude)
Objet:
pour l'année civile 1992
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000175177
(source JORF)
nomination
06 Février 1992
06/02/1992
De:
Zylberstein (Jean-Claude)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
(source JORF)
nomination
14 Février 1991
14/02/1991